Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLIMAbri L'abri confort
BON JEAN MARIE

Numéro de dépôt :
3004679
Date de dépôt :
27/01/2000
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/01/2010
CLIMAbri L\'abri confort de BON JEAN MARIE

Présentation de la marque CLIMAbri L'abri confort

Déposée le 27 janvier 2000 par BON JEAN MARIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLIMAbri L'abri confort » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-10 du 10 mars 2000.

Le déposant est BON JEAN MARIE, domicilié(e) 27 AVENUE PASTEUR, 79000 NIORT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr BON JEAN MARIE - France.

La marque CLIMAbri L'abri confort a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3004679.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLIMAbri L'abri confort est expirée depuis le 27 janvier 2010.


BON JEAN MARIE - 27 AVENUE PASTEUR, 79000 NIORT - France


Mr BON JEAN MARIE - France


Inscription le 2 novembre 2004 - Transmission totale de propriété n°402156 - Publication au BOPI 2004-11-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-27

Publication - Publication le 10 mars 2000 au BOPI 2000-10

Abri habitable, repliable mobile constitue d'arceaux reliés entre eux par un système de manoeuvre soutenant une bache de couverture de protection.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.