Déposée le 16 mai 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BON APP' FABRICATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LA PATISSERIE DE PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-25 du 21 juin 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BON APP' FABRICATION domicilié(e) 9-15 RUE DES QUATRE CHEMINS,93300 AUBERVILLIERS - 93300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 738 776 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Michel FILLION SARL BON APP' FABRICATION domicilié(e) 9-15 Rue des Quatre Chemins,93300 AUBERVILLIERS - 93300 - France.
La marque LA PATISSERIE DE PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3164533.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PATISSERIE DE PARIS est expirée depuis le 16 mai 2012.
BON APP' FABRICATION a également déposé les autres marques suivantes : BON APP'
SARL BON APP' FABRICATION - 9-15 RUE DES QUATRE CHEMINS,93300 AUBERVILLIERS - 93300 - France - SIREN 353738776
Mr Michel FILLION SARL BON APP' FABRICATION - 9-15 Rue des Quatre Chemins,93300 AUBERVILLIERS - 93300 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-43
Publication - Publication le 21 juin 2002 au BOPI 2002-25
- Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, gelées, confitures, compotes, œufs et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. - Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure ; sel, moutarde ; condiments, épices, glace à rafraîchir - Fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt - Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruit ; sirops et autres préparation pour boissons - Boissons alcooliques (sauf bières) - Transport ; emballage et entreposage de marchandises - Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "LA PATISSERIE DE PARIS"
