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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BON APP' FABRICATION
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BON APP'
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BON APP'
SARL BON APP' FABRICATION

Numéro de dépôt :
93460024
Date de dépôt :
18/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/03/2003

Présentation de la marque BON APP'

Déposée le 18 mars 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BON APP' FABRICATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BON APP' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-17 du 30 avril 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BON APP' FABRICATION domicilié(e) 20, rue des Chênes, 92150 SURESNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 738 776 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AFJ J-SINET - France.

La marque BON APP' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93460024.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BON APP' est expirée depuis le 18 mars 2003.

BON APP' FABRICATION a également déposé les autres marques suivantes : LA PATISSERIE DE PARIS


SARL BON APP' FABRICATION - 20, rue des Chênes, 92150 SURESNES - France - SIREN 353738776


AFJ J-SINET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-41

Publication - Publication le 30 avr. 1993 au BOPI 1993-17

Viande, poisson, volaille et Gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; ufs, lait et produits laitiers huiles et graisses comestibles; sauces à salade; conserves Café, thé cacao, sucre, riz tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade); épices; glace à rafraichir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruit et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boisssons.Transport et entreprosage

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.