Déposée le 3 décembre 1997 par BON'AP L.L.C et PRALUS Georges
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LA TABLE DE MOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-03 du 16 janvier 1998.
Les déposants sont BON'AP L.L.C., domicilié(e) The Rentice Hall Corporation System, Inc 32 Loockerman Square Suite L 100, 19901 DOVER, DELAWARE U.S.A. - États-Unis et PRALUS Georges, domicilié(e) 20, rue de la Libération, Briennon, 42720 POUILLY SOUS CHARLIEU - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE - France.
La marque LA TABLE DE MOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97708072.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TABLE DE MOISE est expirée depuis le 3 décembre 2007.
BON'AP L.L.C a également déposé les autres marques suivantes : THAÏ EXPRESS
BON'AP L.L.C. - The Rentice Hall Corporation System, Inc 32 Loockerman Square Suite L 100, 19901 DOVER, DELAWARE U.S.A. - États-Unis
PRALUS Georges - 20, rue de la Libération, Briennon, 42720 POUILLY SOUS CHARLIEU - France
Cabinet BEAU DE LOMENIE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-21
Publication - Publication le 16 janv. 1998 au BOPI 1998-03
Viandes, viandes casher. Poissons, poissons casher. Volailles, volailles casher. Gibiers, gibiers casher. Fruits et légumes conservés, séchés et cuits. Produits laitiers, produits laitiers casher. Terrines, terrines casher. Pâtisseries, pâtisseries casher. Confiseries, confiseries casher. Glaces, glaces casher. Plats cuisinés, plats cuisinés casher. Cafés. Sauces, sauces casher. Pâtés, pâtés casher. Services de restauration. Restaurants libre service. Restauration à service rapide. Restauration avec vente à emporter.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "LA TABLE DE MOISE"
