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Marques déposées par Bompas Yves
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DOMAINE LE BON ROY RENE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE LE BON ROY RENE
Bompas Yves

Numéro de dépôt :
1754625
Date de dépôt :
18/01/1989
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
18/01/2009

Présentation de la marque DOMAINE LE BON ROY RENE

Déposée le 18 janvier 1989 par Bompas Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « DOMAINE LE BON ROY RENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Bompas Yves, domicilié(e) Le Bon Roy René, 49750 Chanreaux (dossier no 2134258) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bompas Yves domicilié(e) (dossier no 2134258) - France.

La marque DOMAINE LE BON ROY RENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1754625.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE LE BON ROY RENE est expirée depuis le 18 janvier 2009.


Bompas Yves - Le Bon Roy René, 49750 Chanreaux (dossier no 2134258) - France


Bompas Yves - (dossier no 2134258) - France


Renouvellement sans limitation le 5 janvier 1999 n°2134258 - Publication au BOPI 1999-01-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-10

Vins en provenance de l'Anjou exclusivement d'appellation d'origine ou de pays.