Déposée le 3 octobre 1991 par BOMPAS Alain
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CABEXPERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est BOMPAS Alain domicilié(e) 1 rue Legrand du Saulle - 21000 - DIJON - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCP BOUCHARD & TRESSE, Avocats domicilié(e) 62 rue Chabot Charny - 21000 - DIJON - France.
La marque CABEXPERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1697081.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BOMPAS Alain - 1 rue Legrand du Saulle - 21000 - DIJON - France
SCP BOUCHARD & TRESSE, Avocats - 62 rue Chabot Charny - 21000 - DIJON - France
Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2001 n°2206767 - Publication au BOPI 2001-09-25
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-10
Inscription le 10 septembre 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°67306 - Publication au BOPI 1992-09-10
Renouvellement sans limitation le 13 décembre 2011 n°2486667 - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2011-12-13
Ordinateurs;mémoires pour ordinateurs;programmes d'ordinateurs enregistrés;logiciels (programmes enregistrés);programmes du système d'exploitation enregistrés (pour ordinateurs);moniteurs (programmes d'ordinateurs);équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs;supports d'enregistrement magnétiques;périphériques d'ordinateurs;disques magnétiques;disquettes souples.Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;matériel d'instruction (à l'exception des appareils);journaux;livres;livrets;manuels;listage d'ordinateur;bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur.Service de conception assistée par ordinateur;conseil en matière d'ordinateur;élaboration (conception) de logiciels;mise à jour de logiciels;location de logiciel informatique;location d'ordinateurs;recherches techniques;travaux d'ingénieurs (expertises);gérance de droits d'auteur; exploitation de brevets, de marques
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.
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