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Marques déposées par BOMPARD Frédéric
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DOMAINE DE LA CROUZETTE COTES DU RHONE
Renouvellement demandé - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA CROUZETTE COTES DU RHONE
BOMPARD Frédéric

Numéro de dépôt :
1388947
Date de dépôt :
23/12/1986
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
23/12/2006
DOMAINE DE LA CROUZETTE COTES DU RHONE de BOMPARD Frédéric

Présentation de la marque DOMAINE DE LA CROUZETTE COTES DU RHONE

Déposée le 23 décembre 1986 par BOMPARD Frédéric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « DOMAINE DE LA CROUZETTE COTES DU RHONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BOMPARD Frédéric, domicilié(e) Jonquières Saint Vincent, 30300 BEAUCAIRE. - France.

La marque DOMAINE DE LA CROUZETTE COTES DU RHONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1388947.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE LA CROUZETTE COTES DU RHONE est expirée depuis le 23 décembre 2006.

BOMPARD Frédéric a également déposé les autres marques suivantes : Anti Aging Club , Club Anti Age , paris anti age


BOMPARD Frédéric - Jonquières Saint Vincent, 30300 BEAUCAIRE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-25

Demande de renouvellement le 17 juillet 2008 n°2379530 - Publication au BOPI 2008-07-17

Inscription le 30 avril 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°495740 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-04-30

Vins d'appellation d'origine contrôlée.