Marque enregistrée - Marque en vigueur

BOMONT DE CORMEIL
BOMONT DE CORMEIL, S.A.S.

Numéro de dépôt :
4210920
Date de dépôt :
18/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/09/2025
BOMONT DE CORMEIL de BOMONT DE CORMEIL

Présentation de la marque BOMONT DE CORMEIL

Déposée par voie électronique le 18 septembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOMONT DE CORMEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BOMONT DE CORMEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-41 du 9 octobre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BOMONT DE CORMEIL domicilié(e) Chemin de Cormeil - 83670 - FOX AMPHOUS - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 906 801 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOMONT DE CORMEIL domicilié(e) Chemin de Cormeil - 83670 - FOX AMPHOUS - France.

La marque BOMONT DE CORMEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4210920.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOMONT DE CORMEIL arrivera à expiration en date du 18 septembre 2025.


BOMONT DE CORMEIL, S.A.S. - Chemin de Cormeil - 83670 - FOX AMPHOUS - France - SIREN 504906801


BOMONT DE CORMEIL - Chemin de Cormeil - 83670 - FOX AMPHOUS - France


Publication - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01

Inscription le 29 décembre 2016 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°691801 - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2016-12-29

Huiles et graisses comestibles ;

Miel, sirop de mélasse ;

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.