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Marques déposées par madame BOMMELAER Laure
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Château de La Bussière
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Château de La Bussière
Mme BOMMELAER Laure
M. BOMMELAER Bertrand

Numéro de dépôt :
4127310
Date de dépôt :
20/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/10/2024
Château de La Bussière de BOMMELAER Laure

Présentation de la marque Château de La Bussière

Déposée le 20 octobre 2014 par madame BOMMELAER Laure et monsieur BOMMELAER Bertrand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Château de La Bussière » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-46 du 14 novembre 2014.

Les déposants sont madame BOMMELAER Laure domicilié(e) Château de La Bussière, 35 rue du Château - 45230 - LA BUSSIERE - France et monsieur BOMMELAER Bertrand domicilié(e) 35 rue du Château - 45230 - LA BUSSIERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Château de La Bussière, Mme BOMMELAER Laure domicilié(e) 35 rue du Château - 45230 - LA BUSSIERE - France.

La marque Château de La Bussière a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4127310.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château de La Bussière arrivera à expiration en date du 20 octobre 2024.


Mme BOMMELAER Laure - Château de La Bussière, 35 rue du Château - 45230 - LA BUSSIERE - France

M. BOMMELAER Bertrand - 35 rue du Château - 45230 - LA BUSSIERE - France


Château de La Bussière, Mme BOMMELAER Laure - 35 rue du Château - 45230 - LA BUSSIERE - France


Publication - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Enregistrement avec modification - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; miel, sirop de mélasse ; vinaigre, sauces (condiments) ; glace à rafraîchir ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; nectars de fruit ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières, vins) ; cidres ; vins d'Appellation d'Origine Contrôlée, digestifs (alcools et liqueurs) ;

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.