Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUALITY-HOME FAUTEUILS - CANAPES - LITERIE
BOMÉDIS

Numéro de dépôt :
3217183
Date de dépôt :
20/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/03/2013
QUALITY-HOME FAUTEUILS - CANAPES - LITERIE de BOMÉDIS

Présentation de la marque QUALITY-HOME FAUTEUILS - CANAPES - LITERIE

Déposée le 20 mars 2003 par la société BOMÉDIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « QUALITY-HOME FAUTEUILS - CANAPES - LITERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-18 du 2 mai 2003.

Le déposant est la société BOMÉDIS domicilié(e) 4 Rue de la Tour Carrée,50100 CHERBOURG - 50100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 272 800 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOMÉDIS SAS domicilié(e) 4 Rue de la Tour Carrée,50100 CHERBOURG - 50100 - France.

La marque QUALITY-HOME FAUTEUILS - CANAPES - LITERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3217183.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALITY-HOME FAUTEUILS - CANAPES - LITERIE est expirée depuis le 20 mars 2013.


BOMÉDIS - 4 Rue de la Tour Carrée,50100 CHERBOURG - 50100 - France - SIREN 445272800


BOMÉDIS SAS - 4 Rue de la Tour Carrée,50100 CHERBOURG - 50100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-35

Publication - Publication le 2 mai 2003 au BOPI 2003-18

Meubles Tissus Tapis

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.