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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Bombyx
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Bombyx
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bombyx
Bombyx, SAS

Numéro de dépôt :
4003164
Date de dépôt :
06/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/05/2023
Bombyx de Bombyx

Présentation de la marque Bombyx

Déposée le 6 mai 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Bombyx auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Bombyx » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-22 du 31 mai 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Bombyx domicilié(e) 53 avenue Carnot - 94100 - SAINT MAUR DES FOSSES - France et immatriculée sous le numéro RCS 537 891 780 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bombyx, M. Hascoet Erwan domicilié(e) 53 avenue Carnot - 94100 - SAINT MAUR DES FOSSES - France.

La marque Bombyx a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4003164.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bombyx est expirée depuis le 6 mai 2023.

Bombyx a également déposé les autres marques suivantes : ABYSS


Bombyx, SAS - 53 avenue Carnot - 94100 - SAINT MAUR DES FOSSES - France - SIREN 537891780


Bombyx, M. Hascoet Erwan - 53 avenue Carnot - 94100 - SAINT MAUR DES FOSSES - France


Publication - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Enregistrement avec modification - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).