M. Bombray Patrick, Agissant pour le compte de la société ARTENIS en cours de formation
Numéro de dépôt :
3883122
Date de dépôt :
20/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/12/2021
Présentation de la marque ARTENIS Biometrie & Security Solutions
Déposée le 20 décembre 2011 par monsieur Bombray Patrick
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ARTENIS Biometrie & Security Solutions » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-02 du 13 janvier 2012.
Le déposant est monsieur Bombray Patrick domicilié(e) DOMAINE DE VALCROS, 271 CORNICHE DU GOLF - 83250 - LA LONDE LES MAURES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bombray Patrick domicilié(e) DOMAINE DE VALCROS, 271 CORNICHE DU GOLF - 83250 - LA LONDE LES MAURES - France.
La marque ARTENIS Biometrie & Security Solutions a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3883122.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTENIS Biometrie & Security Solutions est expirée depuis le 20 décembre 2021.
M. Bombray Patrick, Agissant pour le compte de la société ARTENIS en cours de formation - DOMAINE DE VALCROS, 271 CORNICHE DU GOLF - 83250 - LA LONDE LES MAURES - France
M. Bombray Patrick - DOMAINE DE VALCROS, 271 CORNICHE DU GOLF - 83250 - LA LONDE LES MAURES - France
Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02
Enregistrement avec modification - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
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