Marque enregistrée - Marque en non vigueur
S.T E L
Numéro de dépôt :
1291463
Date de dépôt :
29/11/1984
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/11/1994
Présentation de la marque S.T E L
Déposée le 29 novembre 1984 par BOMBINGER épouse LEGOUT Hélène auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « S.T E L » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque S.T E L a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1291463.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 8 novembre 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°178426 - Publication au BOPI 1994-11-08