ANNUEL VENCE
Présentation de la marque ANNUEL VENCE
Déposée le 2 juillet 1984 par BOMBIGER épouse LEGOUT Hélène auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ANNUEL VENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque ANNUEL VENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1278015.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANNUEL VENCE est expirée depuis le 2 juillet 1994.
BOMBIGER épouse LEGOUT Hélène a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-52