Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOMBAY MAHAL
S.A.R.L. "BOMBAY PALACE", capital: 50 000 francs

Numéro de dépôt :
1430152
Date de dépôt :
26/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/12/1995
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Présentation de la marque BOMBAY MAHAL

Déposée le 26 décembre 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) "BOMBAY PALACE" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BOMBAY MAHAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) "BOMBAY PALACE" domicilié(e) 15, rue Jules Chaplain, 75006 PARIS. - France.

La marque BOMBAY MAHAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1430152.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOMBAY MAHAL est expirée depuis le 26 décembre 1995.


S.A.R.L. "BOMBAY PALACE", capital: 50 000 francs - 15, rue Jules Chaplain, 75006 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-11

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