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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) bombasaro eurl
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DATTAsport
Marque expirée - Marque en non vigueur

DATTAsport
bombasaro eurl eurl

Numéro de dépôt :
3404228
Date de dépôt :
19/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
19/01/2016
DATTAsport de bombasaro eurl

Présentation de la marque DATTAsport

Déposée le 19 janvier 2006 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) bombasaro eurl auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « DATTAsport »

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) bombasaro eurl domicilié(e) 38 du temple,01220 DIVONNE LES BAINS - 01220 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, bombasaro eurl domicilié(e) 38 du temple,01220 DIVONNE LES BAINS - 01220 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DATTAsport est expirée depuis le 19 janvier 2016.


bombasaro eurl eurl - 38 du temple,01220 DIVONNE LES BAINS - 01220 - France


bombasaro eurl - 38 du temple,01220 DIVONNE LES BAINS - 01220 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-25

Publication - Publication le 24 févr. 2006 au BOPI 2006-08

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; malt ; céréales en grains non travaillés ; agrumes ; Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits ; jus de fruits ; sirops ; autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.