Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FANY
BOMBAS ELECTRICAS SA. Société de droit espagnol

Numéro de dépôt :
1697237
Date de dépôt :
04/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/10/2011

Présentation de la marque FANY

Déposée le 4 octobre 1991 par la société étrangère BOMBAS ELECTRICAS SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FANY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère BOMBAS ELECTRICAS SA domicilié(e) BOELSA BANYOLES (Gerona), Carretera de Mieras, S.n. Espagne (dossier no 2206741) - Espagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND domicilié(e) (dossier no 2206741) - France.

La marque FANY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1697237.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FANY est expirée depuis le 4 octobre 2011.

BOMBAS ELECTRICAS SA a également déposé les autres marques suivantes : MARK-1 , FLIPPER


BOMBAS ELECTRICAS SA. Société de droit espagnol - BOELSA BANYOLES (Gerona), Carretera de Mieras, S.n. Espagne (dossier no 2206741) - Espagne


Cabinet HAMMOND - (dossier no 2206741) - France


Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2001 n°2206741 - Publication au BOPI 2001-09-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-10

Pompes de toutes sortes, exception faite de celles comprises dans les classes 10 et 12;machines et machines-outils; parties et accessoires des pompes et machines mentionnées