Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Bombardier Transport France
/
SPACIUM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPACIUM
Bombardier Transport France SA

Numéro de dépôt :
3295248
Date de dépôt :
27/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/05/2014
SPACIUM de Bombardier Transport France

Présentation de la marque SPACIUM

Déposée le 27 mai 2004 par la Société Anonyme (SA) Bombardier Transport France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPACIUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-28 du 9 juillet 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Bombardier Transport France domicilié(e) Places des Ateliers,59154 CRESPIN - 59154 - France et immatriculée sous le numéro RCS 698 800 935 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bombardier Transport A l'Attention de M. Jacques BLAIN domicilié(e) Place des Ateliers,59154 CRESPIN - 59154 - France.

La marque SPACIUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3295248.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPACIUM est expirée depuis le 27 mai 2014.

Bombardier Transport France a également déposé les autres marques suivantes : FLUO , Omnéo , AMELIORER VOTRE TRAIN QUOTIDIEN , BIEN DANS MON TRAIN


Bombardier Transport France SA - Places des Ateliers,59154 CRESPIN - 59154 - France - SIREN 698800935


Bombardier Transport A l'Attention de M. Jacques BLAIN - Place des Ateliers,59154 CRESPIN - 59154 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-45

Publication - Publication le 9 juil. 2004 au BOPI 2004-28

Véhicule de locomotion sur rail.