BOMBARDIER TRANSPORT FRANCE S.A.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3618668
Date de dépôt :
18/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/12/2028
Présentation de la marque BIEN DANS MON TRAIN
Déposée le 18 décembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOMBARDIER TRANSPORT FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BIEN DANS MON TRAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-04 du 23 janvier 2009.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BOMBARDIER TRANSPORT FRANCE domicilié(e) Place des Ateliers - 59154 - CRESPIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 698 800 935 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, M. DEGRAVE Christophe domicilié(e) 16 RUE Milton - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque BIEN DANS MON TRAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3618668.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BOMBARDIER TRANSPORT FRANCE S.A.S., Société par Actions Simplifiée - Place des Ateliers - 59154 - CRESPIN - France - SIREN 698800935
@MARK, M. DEGRAVE Christophe - 16 RUE Milton - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 23 janv. 2009 au BOPI 2009-04
Enregistrement avec modification - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28
Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2018 n°2686581 - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-07-02
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules à locomotion sur rail ; véhicules ferroviaires ; matériel roulant de chemins de fer ; trains (matériel roulant ferroviaire) ; rames (matériel roulant ferroviaire) ; locomotives ; voitures ; wagons ; compartiments de voitures de chemin de fer ; voitures-lits ; voitures-restaurants ; voitures-bars ; chariots pour bagages et colis ; moteurs et moteurs électriques pour véhicules terrestres ; attelages de chemins de fer ou de wagons ; bogies pour wagons de chemins de fer.
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; imprimés, brochures, journaux, périodiques, magazines, revues, livres, livrets, publications, catalogues, calendriers, dessins, reproductions graphiques, prospectus, lettres d'information, albums, articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; instruments d'écriture ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique.
Services de télécommunications ; communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques. Fourniture de temps d'accès à un portail de réseau de télécommunication ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Service d'échange électronique de données stockées dans une base de données accessible par réseau de télécommunication. Location d'appareils et d'installations de télécommunications. Location de temps d'accès à des bases de données informatisées. Transmission d'images, de sons, d'informations et de données par voie téléphonique, télématique ou informatique. Télécommunications et messageries électroniques par un réseau global de communication mondial (Internet) ou local (Intranet) ou par voie téléphonique et télématique ; transmission de données commerciales et/ou publicitaires par réseaux Internet, par réseaux téléphoniques ou par voie télématique ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées. Informations en matière de télécommunications ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique. Transmissions d'informations par catalogues électroniques sur réseau Internet. Transmission de messages et d'images assistées par ordinateur ; transmission par satellite. Publication d'informations multimédia à savoir publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Services de transmission d'informations par réseau informatique et par réseau Internet. Echange de documents informatisés, à savoir transmission de documents par voie informatique. Services de transmission d'informations contenues dans des banques de données. Services de courrier électronique. Fourniture d'accès à des réseaux électroniques de communications et à Internet.
Transport ; transport routier et ferroviaire de personnes, de bagages et de marchandises ; information en matière de transport ; réservations de places de voyages ; à savoir émission, réservation, échange ou remboursement de titres de transport ; organisation de voyages ; réservation de transport y compris par voies télématique et informatique ; accompagnement de voyageurs ; services de parcs de stationnement ; location de wagons ; emballage et entreposage de marchandises ; services de stockage, d'entreposage, de transport de marchandises. Location d'automobiles, de véhicules, de places de stationnement. Distribution de journaux. Agences de voyages (réservation de places de transport). Agences de tourisme (à l'exception des réservations de chambres d'hôtels, de pensions). Réservation pour le transport.
Education, formation, divertissement ; activités sportives et culturelles. Services d'édition et de publication de livres, de périodiques, de magazines, de publications, d'illustrations, de revues, de journaux, de périodiques et de textes (à l'exclusion de textes publicitaires) ; services d'édition de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non ; micro-édition ; publication électronique de livres, de magazines, de lettres d'information et de périodiques en ligne ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; rédaction de textes autres que textes publicitaires. Prêt de livres ; location de films, d'enregistrements phonographiques ; montage de programmes radiophoniques et télévisés ; organisation de concours (éducation ou divertissement), de jeux, de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non à buts culturels, éducatifs ou de divertissement ; production de programmes d'informations et de divertissements radiophoniques et télévisés ; production et représentation de spectacles ; production et location de films et cassettes, y compris de cassettes vidéo ; services d'enregistrement, de duplication et de transmission des sons et des images. Organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, conférences, forums, congrès, séminaires ou symposiums, salons ou expositions professionnelles à buts culturels, éducatifs ou de divertissement. Organisation d'expositions à buts culturels, éducatifs ou de divertissement. Production et location de tous supports sonores et/ou visuels. Services d'information en matière culturelle, d'éducation et de divertissement. Réservation de places de spectacle. Services de photographie. Production, réalisation et duplication d'œuvres musicales et/ou audiovisuelles. Divertissement télévisé et radiophonique. Montage de bandes vidéo, production de films sur bandes vidéo, production musicale à savoir services de studios d'enregistrement. Production de films, d'émissions de télévision ou radiophoniques.
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