SEA-DOO
Présentation de la marque SEA-DOO
Déposée le 14 avril 1988 par la société BOMBARDIER RECREATIONAL PRODUCTS INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEA-DOO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SEA-DOO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1460440.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SEA-DOO arrivera à expiration en date du 14 avril 2028.
BOMBARDIER RECREATIONAL PRODUCTS INC a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2113279 - Publication au BOPI 1998-21
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-05
Renouvellement sans limitation le 28 avril 2008 n°2371598 - Publication au BOPI 2008-04-28
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-42
Inscription le 10 avril 1998 - Changement d'adresse n°253485 - Publication au BOPI 1998-04-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-38
Inscription le 2 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°425277 - Publication au BOPI 2006-01-02
Inscription le 2 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°425278 - Publication au BOPI 2006-01-02
Inscription le 17 septembre 2008 - Rectification d'erreur matérielle n°480849 - Publication au BOPI 2008-09-17
Inscription le 4 octobre 2010 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°533286 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-10-04
Renouvellement sans limitation le 1 octobre 2018 n°2694452 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-10-01