Déposée le 20 décembre 1979 par BOMBARDIER LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « MOTO SKI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est BOMBARDIER LIMITED, domicilié(e) Société organisée sous les lois du Dominion du Canada, 800 Dorchester Boulevard West, Montréal, Québec, CANADA. - Canada.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LANGNER PARRY. - France.
La marque MOTO SKI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1140021.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BOMBARDIER LIMITED - Société organisée sous les lois du Dominion du Canada, 800 Dorchester Boulevard West, Montréal, Québec, CANADA. - Canada
LANGNER PARRY. - France
Inscription - Transmission de propriété n°42795 - Publication au BOPI 1980-056
Véhicules automobiles pouvant se déplacer sur la neige, ainsi que toutes leurs pièces détachées et accessoires;tous vêtements, chaussures et coiffures protectrices.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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