BOMBARDIER INC., SOCIETE REGIE SELON LES LOIS DU CANADA
Numéro de dépôt :
93461979
Date de dépôt :
30/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/03/2013
Présentation de la marque SUMMIT
Déposée le 30 mars 1993 par BOMBARDIER INC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SUMMIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-19 du 14 mai 1993.
Le déposant est BOMBARDIER INC., SOCIETE REGIE SELON LES LOIS DU CANADA domicilié(e) 800 René Levesque Boulevard West 17th Floor MONTREAL, QUEBEC H3B 1Y8,CANADA (dossier no 2237464) - Canada.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION domicilié(e) 52, RUE DE MONCEAU,75008 PARIS (dossier no 2237464) - 75008 - France.
La marque SUMMIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93461979.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BOMBARDIER INC., SOCIETE REGIE SELON LES LOIS DU CANADA - 800 René Levesque Boulevard West 17th Floor MONTREAL, QUEBEC H3B 1Y8,CANADA (dossier no 2237464) - Canada
BOUJU DERAMBURE BUGNION - 52, RUE DE MONCEAU,75008 PARIS (dossier no 2237464) - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-07
Errata - Publication au BOPI 1993-29
Inscription le 2 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°425277 - Publication au BOPI 2006-01-02
Inscription le 2 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°425278 - Publication au BOPI 2006-01-02
Renouvellement sans limitation le 21 février 2003 n°2237464 - Publication au BOPI 2003-02-21
Publication - Publication le 14 mai 1993 au BOPI 1993-19
Véhicules agencés pour se déplacer sur la neige et leurs parties, à savoir moteurs, skis pour de tels véhicules, démarreurs, pots d'échappement, freins, indicateurs de direction, avertisseurs sonores, engrenages, accouplements, moteurs et courroies de transmission pour ces véhicules, ventilateurs et cylindres pour les moteurs de ces véhicules, carrosserie, sièges, volants, valves de bandage pour véhicules, pare-chocs pour véhicules, dispositifs d'allumage pour moteurs à explosion, chaînes anti-dérapantes, pare-brise, ceintures de sécurité, sièges de sécurité, contacts électriques
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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