Accueil marques.expert
/
Marques déposées par BOMBARDIER INC
/
PLUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLUS
BOMBARDIER INC.

Numéro de dépôt :
95582291
Date de dépôt :
26/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/07/2005

Présentation de la marque PLUS

Déposée le 26 juillet 1995 par BOMBARDIER INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-35 du 1 septembre 1995.

Le déposant est BOMBARDIER INC., domicilié(e) 800 René-Lévesque Boulevard West, 29th Floor MONTREAL, QUEBEC H3B 1Y8 CANADA - Canada.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A. - France.

La marque PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95582291.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLUS est expirée depuis le 26 juillet 2005.

BOMBARDIER INC a également déposé les autres marques suivantes : SUMMIT , CANADAIR , BOMBARDIER , CANADAIR REGIONAL JET , RJ , BOMBARDIER , GLOBAL EXPRESS , CHALLENGER


BOMBARDIER INC. - 800 René-Lévesque Boulevard West, 29th Floor MONTREAL, QUEBEC H3B 1Y8 CANADA - Canada


ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-31

Publication - Publication le 1 sept. 1995 au BOPI 1995-35

Equipement de damage de la neige, à savoir véhicules sur chenilles avec tapis de finition, fraises, dispositifs de damage et étraves