Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société BOMBARDIER INC
/
BOMBARDIER
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BOMBARDIER
BOMBARDIER INC., Société canadienne

Numéro de dépôt :
98741463
Date de dépôt :
10/07/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
10/07/2028

Présentation de la marque BOMBARDIER

Déposée le 10 juillet 1998 par la société BOMBARDIER INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « BOMBARDIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-33 du 14 août 1998.

Le déposant est la société BOMBARDIER INC domicilié(e) 800 René-Lévesque Boulevard West, 29th floor, MONTREAL - Canada.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN-YVES PLASSERAUD, S.A.S, Mme DEHAUT Martine domicilié(e) 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France.

La marque BOMBARDIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98741463.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BOMBARDIER arrivera à expiration en date du 10 juillet 2028.

BOMBARDIER INC a également déposé les autres marques suivantes : SUMMIT , PLUS , CANADAIR , CANADAIR REGIONAL JET , RJ , BOMBARDIER , GLOBAL EXPRESS , CHALLENGER


BOMBARDIER INC., Société canadienne - 800 René-Lévesque Boulevard West, 29th floor, MONTREAL - Canada


ERNEST GUTMANN-YVES PLASSERAUD, S.A.S, Mme DEHAUT Martine - 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 25 juin 2008 n°2377641 - Publication au BOPI 2008-06-25

Inscription le 7 mai 2001 - Rejet partiel n°323326 - Publication au BOPI 2001-05-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-30

Publication - Publication le 14 août 1998 au BOPI 1998-33

Renouvellement sans limitation le 1 février 2018 n°2671181 - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-02-01

Appareils de locomotion par terre ; chenillettes d'hiver. Vêtements, à l'exception des blousons d'aviateur.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.