Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BOMBARDIER
BOMBARDIER INC., Société de droit canadien

Numéro de dépôt :
1707617
Date de dépôt :
25/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/11/2021
BOMBARDIER de BOMBARDIER INC

Présentation de la marque BOMBARDIER

Déposée le 25 novembre 1991 par la société étrangère BOMBARDIER INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BOMBARDIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère BOMBARDIER INC domicilié(e) 17e étage, 800 Boul. René-Lévesque Ouest, H3B 1Y8 MONTREAL (QUEBEC) - Canada.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BLOCH & BONNETAT domicilié(e) 23 bis rue de Turin - 75008 - PARIS - France.

La marque BOMBARDIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1707617.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BOMBARDIER est expirée depuis le 25 novembre 2021.

BOMBARDIER INC a également déposé les autres marques suivantes : SUMMIT , PLUS , CANADAIR , BOMBARDIER , CANADAIR REGIONAL JET , RJ , GLOBAL EXPRESS , CHALLENGER


BOMBARDIER INC., Société de droit canadien - 17e étage, 800 Boul. René-Lévesque Ouest, H3B 1Y8 MONTREAL (QUEBEC) - Canada


BLOCH & BONNETAT - 23 bis rue de Turin - 75008 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-17

Renouvellement sans limitation le 17 juillet 2001 n°2203149 - Publication au BOPI 2001-07-17

Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2011 n°2480979 - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-09-28

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau