Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BOMBARDIER EURORAIL
BOMBARDIER INC. Société canadienne

Numéro de dépôt :
1707616
Date de dépôt :
25/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/11/2011

Présentation de la marque BOMBARDIER EURORAIL

Déposée le 25 novembre 1991 par la société BOMBARDIER INC. Société canadienne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BOMBARDIER EURORAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société BOMBARDIER INC. Société canadienne domicilié(e) 17ème étage, 800 René-Levesque Ouest, MONTREAL QUEBEC H3B 1Y8 CANADA (dossier no 2207992) - Canada.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, cabinet beau de loménie domicilié(e) (dossier no 2207992) - France.

La marque BOMBARDIER EURORAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1707616.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BOMBARDIER EURORAIL est expirée depuis le 25 novembre 2011.

BOMBARDIER INC. Société canadienne a également déposé les autres marques suivantes : NORDIK


BOMBARDIER INC. Société canadienne - 17ème étage, 800 René-Levesque Ouest, MONTREAL QUEBEC H3B 1Y8 CANADA (dossier no 2207992) - Canada


cabinet beau de loménie - (dossier no 2207992) - France


Renouvellement sans limitation le 19 octobre 2001 n°2207992 - Publication au BOPI 2001-10-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-17

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau