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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOMBA (BOMBA
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TV FRANCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

TV FRANCE
SARL BOMBA (BOMBA)

Numéro de dépôt :
3500134
Date de dépôt :
10/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/05/2017
TV FRANCE de BOMBA (BOMBA

Présentation de la marque TV FRANCE

Déposée le 10 mai 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOMBA (BOMBA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TV FRANCE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOMBA (BOMBA domicilié(e) 1 AVENUE DU DOCTEUR ROUX,06200 NICE - 06200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 280 225 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL BOMBA domicilié(e) 1 AVENUE DU DOCTEUR ROUX,06200 NICE - 06200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TV FRANCE est expirée depuis le 10 mai 2017.


SARL BOMBA (BOMBA) - 1 AVENUE DU DOCTEUR ROUX,06200 NICE - 06200 - France - SIREN 452280225


SARL BOMBA - 1 AVENUE DU DOCTEUR ROUX,06200 NICE - 06200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-42

Publication - Publication le 22 juin 2007 au BOPI 2007-25

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Magazine d'information et programme télé bi mensuel.