Déposée le 26 novembre 2003 par BOLZINGER François
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY),
la marque française « RESEAU D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-01 du 2 janvier 2004.
Le déposant est BOLZINGER François domicilié(e) 37 rue haute Seille, 57000 METZ - 57000 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur François BOLZINGER domicilié(e) 37 rue Haute Seille,57000 METZ - 57000 - France.
La marque RESEAU D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3259167.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESEAU D est expirée depuis le 26 novembre 2013.
BOLZINGER François - 37 rue haute Seille, 57000 METZ - 57000 - France
Monsieur François BOLZINGER - 37 rue Haute Seille,57000 METZ - 57000 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-24
Publication - Publication le 2 janv. 2004 au BOPI 2004-01
Inscription le 7 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°511364 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-12-07
Assistance administrative et commerciale des entreprises traitant des déchets ; diffusion de matériel publicitaire à savoir tracts, prospectus, échantillons et imprimés. Collecte et transport de déchets ; information en matière de transport de déchets. Traitement de déchets ; regroupement de déchets ; tri de déchets ; recyclage, stockage, élimination de déchets ; conseil en gestion de déchets (traitement, tri, recyclage).
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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