BOLTON SOLITAIRE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
3229047
Date de dépôt :
04/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/06/2023
Présentation de la marque WC NET HYGIENE & PARFUM
Déposée le 4 juin 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOLTON SOLITAIRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « WC NET HYGIENE & PARFUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-28 du 11 juillet 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BOLTON SOLITAIRE domicilié(e) Immeuble Le Doublon, 11 Avenue Dubonnet - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 048 819 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.
La marque WC NET HYGIENE & PARFUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3229047.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BOLTON SOLITAIRE, Société par actions simplifiée à associé unique - Immeuble Le Doublon, 11 Avenue Dubonnet - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 349048819
CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2005-46
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-05
Errata de la publication - Publication au BOPI 2003-43
Publication - Publication le 11 juil. 2003 au BOPI 2003-28
Inscription le 1 mars 2013 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°595884 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-03-01
Renouvellement sans limitation le 5 mars 2013 n°2523808 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-03-05
Désincrustants notamment sous forme de gels, de blocs-cuvettes, de sachets pour les fosses septiques. Préparations pour nettoyer notamment sous forme de gels, de blocs-cuvettes, de sachets pour les fosses septiques. Désodorisants autres qu'à usage personnel notamment sous forme de gels, de blocs-cuvettes, de sachets pour les fosses septiques. Désinfectants à usage hygiénique notamment sous forme de gels, de blocs-cuvettes, de sachets pour les fosses septiques. Désincrustants, préparations pour nettoyer, désodorisants autres qu'à usage domestique, desinfectants à usage hygiéniques sous forme de lingette imprégnées de ces produits.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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