SOLIVAISSELLE
Présentation de la marque SOLIVAISSELLE
Déposée le 6 février 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOLTON SOLITAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOLIVAISSELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SOLIVAISSELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1574122.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SOLIVAISSELLE arrivera à expiration en date du 6 février 2030.
BOLTON SOLITAIRE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 6 juillet 1992 - Transmission de propriété n°64752 - Publication au BOPI 1992-07-06
Renouvellement sans limitation le 30 novembre 1999 n°2158236 - Publication au BOPI 1999-11-30
Inscription le 11 octobre 1999 - Changement d'adresse n°286225 - Publication au BOPI 1999-10-11
Inscription le 1 février 1993 - Transmission de propriété n°154378 - Publication au BOPI 1993-02-01
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-29
Inscription le 28 septembre 2009 - Changement de dénomination n°507081 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-09-28
Renouvellement sans limitation le 1 octobre 2009 n°2419677 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-01
Inscription le 25 février 2014 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°619336 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-02-25
Renouvellement sans limitation le 6 janvier 2020 n°2735363 - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-01-06