Déposée le 4 juin 1993 par la Société Anonyme (SA) BOLTON SOLITAIRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SOLITAIRE WC NET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-28 du 16 juillet 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOLTON SOLITAIRE domicilié(e) Immeuble le Doublon, 11 avenue dubonnet - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 048 819 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque SOLITAIRE WC NET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93470818.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BOLTON SOLITAIRE S.A., Société Anonyme - Immeuble le Doublon, 11 avenue dubonnet - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 349048819
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Renouvellement sans limitation le 4 juin 2003 n°2243483 - Publication au BOPI 2003-06-04
Inscription le 28 octobre 2003 - Changement de dénomination n°380244 - Publication au BOPI 2003-10-28
Renouvellement sans limitation n°2243737 - Publication au BOPI 2003-31
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-46
Publication - Publication le 16 juil. 1993 au BOPI 1993-28
Renouvellement sans limitation le 22 mai 2013 n°2529694 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-05-22
Errata sur les renouvellements - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39
-Désincrustants. -Préparations pour nettoyer. -Désodorisant autres qu'à usage personnel.Désinfectants à usage hygiénique
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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