(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 20 avril 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOLTON SOLITAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-21 du 26 mai 1995.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95568407.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque arrivera à expiration en date du 20 avril 2025.
BOLTON SOLITAIRE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 9 décembre 1996 - Rectification d'erreur matérielle; Changement d'adresse n°209797 - Publication au BOPI 1996-12-09
Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2005 n°2278934 - Publication au BOPI 2005-01-10
Inscription le 12 mai 2005 - Changement de dénomination n°411760 - Publication au BOPI 2005-05-12
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-38
Publication - Publication le 26 mai 1995 au BOPI 1995-21
Inscription le 25 février 2014 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°619336 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-02-25
Renouvellement sans limitation le 2 avril 2015 n°2583337 - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-04-02