Déposée le 1 juillet 1994 par la société étrangère BOLON MATTAN AB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON),
la marque française « BOLON ARTEPY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-36 du 9 septembre 1994.
Le déposant est la société étrangère BOLON MATTAN AB domicilié(e) Vist Industriomrado,52322 ULRICEHAMN,SUEDE (dossier no 2267717) - Suède et immatriculée sous le numéro RCS 390 925 790 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Claude BRUN AVOCAT domicilié(e) 2 rue de la Claire,69009 LYON (dossier no 2267717) - 69009 - France.
La marque BOLON ARTEPY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94530463.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BOLON ARTEPY est expirée depuis le 1 juillet 2014.
BOLON MATTAN AB Société de droit suedois - Vist Industriomrado,52322 ULRICEHAMN,SUEDE (dossier no 2267717) - Suède - SIREN 390925790
Jean-Claude BRUN AVOCAT - 2 rue de la Claire,69009 LYON (dossier no 2267717) - 69009 - France
Renouvellement sans limitation le 25 juin 2004 n°2267717 - Publication au BOPI 2004-06-25
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-05
Inscription le 30 août 2005 - Transmission totale de propriété n°417285 - Publication au BOPI 2005-08-30
Inscription le 23 octobre 1997 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°244645 - Publication au BOPI 1997-10-23
Inscription le 4 novembre 1994 - Transmission de propriété n°178270 - Publication au BOPI 1994-11-04
Publication - Publication le 9 sept. 1994 au BOPI 1994-36
Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes); matières textiles fibreuses brutes.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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