DOMAINE LES TOURNELS
Présentation de la marque DOMAINE LES TOURNELS
Déposée le 2 mai 2002 par BOLOGNA LAURENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE LES TOURNELS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-24 du 14 juin 2002.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE LES TOURNELS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3163226.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE LES TOURNELS est expirée depuis le 2 mai 2022.
BOLOGNA LAURENT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-41
Publication - Publication le 14 juin 2002 au BOPI 2002-24
Renouvellement sans limitation le 10 avril 2012 n°2496393 - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-04-10