Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE DES TOURNELS
BOLOGNA Laurent

Numéro de dépôt :
3538806
Date de dépôt :
21/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/11/2027
DOMAINE DES TOURNELS de BOLOGNA Laurent

Présentation de la marque DOMAINE DES TOURNELS

Déposée le 21 novembre 2007 par BOLOGNA Laurent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DES TOURNELS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-52 du 28 décembre 2007.

Le déposant est BOLOGNA Laurent domicilié(e) Domaine des Tournels - 83350 - RAMATUELLE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN, M. DELUCENAY Julien domicilié(e) 18 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.

La marque DOMAINE DES TOURNELS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3538806.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DES TOURNELS arrivera à expiration en date du 21 novembre 2027.

BOLOGNA Laurent a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES TOURNELS , Lou Pous DOMAINE DES TOURNELS , LOU POUS , DOMAINE LES TOURNELS , LES HAUTS DES TOURNELS , LOU POUS , DOMAINE DES TOURNELS CUVEE RAYNE LAURENT BOLOGNA , Les hauts Des Tournels LAURENT BOLOGNA , DOMAINE VITICOLE DES TOURNELS


BOLOGNA Laurent - Domaine des Tournels - 83350 - RAMATUELLE - France


DESBARRES & STAEFFEN, M. DELUCENAY Julien - 18 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-17

Publication - Publication le 28 déc. 2007 au BOPI 2007-52

Renouvellement sans limitation le 15 novembre 2017 n°2664214 - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2017-11-15

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE DES TOURNELS.