Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Bal du Hibou GRAND CRU 2002
M. bologna julien

Numéro de dépôt :
3901499
Date de dépôt :
01/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2022
Le Bal du Hibou GRAND CRU 2002 de bologna julien

Présentation de la marque Le Bal du Hibou GRAND CRU 2002

Déposée le 1 mars 2012 par monsieur bologna julien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Bal du Hibou GRAND CRU 2002 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-12 du 23 mars 2012.

Le déposant est monsieur bologna julien domicilié(e) 9 avenue paul doumer - 78360 - MONTESSON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. bologna julien domicilié(e) 9 avenue paul doumer - 78360 - MONTESSON - France.

La marque Le Bal du Hibou GRAND CRU 2002 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3901499.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Bal du Hibou GRAND CRU 2002 est expirée depuis le 1 mars 2022.


M. bologna julien - 9 avenue paul doumer - 78360 - MONTESSON - France


M. bologna julien - 9 avenue paul doumer - 78360 - MONTESSON - France


Publication - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Enregistrement avec modification - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée “ Champagne ”.