Déposée le 14 janvier 2005 par la Société Anonyme (SA) BOLLORE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VB1 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-08 du 25 février 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOLLORE domicilié(e) ODET - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 827 900 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD S.A. domicilié(e) 3 rue Chauveau-Lagarde,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque VB1 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3335063.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BOLLORE Société Anonyme - ODET - France - SIREN 304827900
ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD S.A. - 3 rue Chauveau-Lagarde,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-26
Inscription le 24 avril 2008 - Changement de dénomination n°473093 - Publication au BOPI 2008-04-24
Inscription le 24 avril 2008 - Transmission totale de propriété n°473092 - Publication au BOPI 2008-04-24
Publication - Publication le 25 févr. 2005 au BOPI 2005-08
Appareils et instruments scientifiques, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, et notamment batteries, chargeurs de batteries, condensateurs et supercondensateurs, tableaux de commande et dispositifs électroniques de commande de véhicules électriques, tels que voitures terrestres à propulsion électrique, cycles à propulsion électrique, scooters à propulsion électrique, engins de chantier à propulsion électrique, véhicules de nettoyage à propulsion électrique, bateaux à propulsion électrique. Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air et par eau, et notamment voitures terrestres à propulsion électrique, cycles à propulsion électrique, scooters à propulsion électrique, engins de chantier à propulsion électrique, véhicules de nettoyage à propulsion électrique, bateaux à propulsion électrique ; moteurs électriques et organes de transmission pour les véhicules à propulsion électriques précités.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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