Marque expirée - Marque en non vigueur

MOONLIGHT PRODUCTIONS
BOLLORE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3652769
Date de dépôt :
26/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/05/2019
MOONLIGHT PRODUCTIONS de BOLLORE

Présentation de la marque MOONLIGHT PRODUCTIONS

Déposée le 26 mai 2009 par la Société Anonyme (SA) BOLLORE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOONLIGHT PRODUCTIONS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOLLORE domicilié(e) Odet - 29500 - ERGUE-GABERIC - France et immatriculée sous le numéro RCS 055 804 124 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS domicilié(e) 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOONLIGHT PRODUCTIONS est expirée depuis le 26 mai 2019.

BOLLORE a également déposé les autres marques suivantes : EDITIONS DU TALION , BOLFLEX , (Marque figurative) , VB1 , SAVE PROGRAM , DIRECT 8 , DIRECT CÔTE D'AZUR , DIRECT BRETAGNE , DIRECT CORSE , SAGA AIR TRANSPORT


BOLLORE, Société anonyme - Odet - 29500 - ERGUE-GABERIC - France - SIREN 055804124


ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS - 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27

Enregistrement sans modification - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical),, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, le réglage ou la commande du courant électrique, décodeurs électroniques ; appareils électroniques pour le traitement de l'information, appareils de mesure et de contrôle électroniques, appareils électroniques pour l'amplification des sons, émetteurs de signaux électroniques pour le montage de films cinématographiques ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le stockage, le cryptage, le décryptage, la transformation, le traitement du son ou des images ; équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels notamment logiciels pour le traitement de l'information, logiciels concernant, le traitement de l'image pour des films et programmes de télévision ; appareils et instruments d'enseignement ; assistant personnel (ordinateur), ordinateurs, ordinateurs portables, lecteur MP3, supports d'enregistrement magnétiques et audiovisuels ; support de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images ; supports d'information impressionnés ou non ; cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges, cassettes laser et disques laser préenregistrés ou vierges, cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques, supports d'enregistrements acoustiques et audiovisuels ; disques compacts, vidéo disques, disques optiques, disques optiques numériques ; disques versatiles digitaux vidéo ; cartes de jeux sur supports électroniques, programmes d'ordinateur, programmes de télévision sous forme de cassettes vidéo, logiciels sur tous supports matériels ; programmes (logiciels) et jeux interactifs (logiciels) télévisuels et/ou audiovisuels, supports numériques de compilation et pour la mise en forme informatique, la numérisation de textes et/ou d'images, fixes ou animés, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non, base de données et notamment bases de données vocales, banques de données, textuelles et sonores, banques d'images, jeux électroniques et automatiques utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran d'ordinateurs ; logiciels ; logiciels télématiques, jeux sur disque optique numérique ; jeux sur disque compact ; appareils de télévision par câble et par satellite ; musique, vidéos, films, livres sous forme électronique fournis en ligne à partir de bases de données ou à partir de moyens fournis par un réseau global d'ordinateurs (incluant les sites Internet) ; lunettes ; articles de lunetterie ; lunettes de soleil, lunettes de sport ; étuis à lunettes ; périodiques et journaux sous forme électronique téléchargeables.

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; papeterie ; cartonnages ; cahiers, albums, chemises pour documents, classeurs ; brochures ; affiches ; peintures (tableaux) et gravures, papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; écussons (cachets en papier) ; enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier) ; cartes postales, décalcomanies ; dessins ; articles pour reliures, journaux, périodiques, livres, manuels, revues, catalogues, magazines, publications, guide de programmes de télévision et de radio ; photographies, tracts, prospectus, échantillons, calendriers, autocollants ; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs ; supports en papier ou en carton pour photographies) ; cartes de crédit (non magnétiques) ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; caractères d'imprimerie ; clichés ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matériel d'enseignement sous forme de jeux (livres).

Publicité ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; courriers publicitaires ; services d'affichage de diffusion et de distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; service de location d'espaces et de temps publicitaires sur tous supports ; mise à jour de documentation publicitaire ; publication de textes publicitaires ; publicité radiophoniques et télévisée ; publicité interactive. Distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; location de tout matériel publicitaire et de présentation commerciale ; services d'abonnement à des programmes audiovisuels à accès réservé, à des vidéogrammes, à des journaux pour des tiers ; abonnement à des programmes de télévision, radio, à des vidéogrammes et phonogrammes, à des supports audiovisuels ; abonnement à un service téléphonique ou informatique (Internet) ; services d'abonnement pour des tiers à des produits de l'imprimerie et à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, de produits audiovisuels ou de produits multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non, sur supports correspondants (disques compacts audionumériques, disques vidéo audionumériques) gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en affaires, informations ou renseignements d'affaires ; gestion de fichiers informatiques ; services de saisie et de traitement de données, compilation et location de temps d'accès à une banque de données ; location de fichiers informatiques ; organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, ; organisation de manifestations à vocation commerciale, location d'appareils distributeurs ; parrainage publicitaire ; services de saisie, de mise en forme, de compilation et de traitement de données et plus généralement d'enregistrement, de transcription, de transmission et de systématisation de communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou visuels ; reproduction de documents ; gérance administrative de lieux d'exposition.

Télécommunications ; agences de presse et d'information (nouvelles) ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; services de transmission de données, de documents informatisés, communication radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, audiovisuelle, par télévision, par terminaux d'ordinateur, par satellite ; services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications ; télédiffusion ; transmission, traitement et diffusion de données et d'informations par moyens électroniques, informatiques, par câble, par radio, par courrier électronique, par télévision, par rayon laser, par satellite, par réseau numérique terrestre ; services de télédiffusion interactive ; transmission d'informations par téléscripteur ; émissions télévisées, diffusion et transmission de programmes notamment par radio, télévision, câble, voie hertzienne, satellites et à partir de vidéogrammes et de phonogrammes ; diffusion de films ; diffusion de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons, musicaux ou non) à usage interactif ou non ; communication par terminaux d'ordinateurs ; communications (transmissions) sur réseau informatique mondial ouvert et fermé ; informations en matières de télécommunication ; services de transmissions de programmes et de sélections de chaînes de télévision ; servies de fourniture d'accès à un réseau informatique ; services de télécommunication interactive ; consultations en matière de télécommunication ; services de téléchargement de données payantes ou non ; consultations professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires dans le domaine des télécommunications et de l'audiovisuel ; communications (transmission) d'informations par voies télématiques ; transmission de messages, transmission de télégrammes, transmission d'images assistées par ordinateur, transmission de sons ; locations d'appareils pour la transmission des messages ; service de courrier électronique, de messagerie électronique, et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de fournitures de temps d'accès à des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, télévisés ; services de transmission de données, de sons ou d'images ; transmission d'informations en ligne concernant l'actualité.

Divertissement ; éducation ; formation ; divertissements télévisés et radiophoniques ; information en matière de divertissement, d'éducation ; divertissements radiophoniques et/ou par télévision et/ou par réseau de communication mondiale ; activités sportives et culturelles ; agence pour artistes ; édition et publication de livres, revues, journaux, magazines, périodiques ; publication électronique de périodiques en ligne ; micro-édition, prêts de livres ; publications et production de supports sonores et/ou visuels électroniques et numériques (autres que publicitaires), de supports multimédias, (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées), de jeux et notamment de jeux télévisuels, audiovisuels, jeux sur disque compact et disque compact audionumérique, sur support magnétique ; service de production de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) ; services de ludothèques à savoir : services d'animations ludiques (divertissements) ; réalisation et production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; production de spectacles, de films, de téléfilms, de jeux télévisés, d'émissions télévisées, de reportages, de vidéogrammes, de phonogrammes, de programme d'enseignement interactifs ou non ; location de vidéogrammes et de phonogrammes, de films, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, de bandes vidéo, d'appareils de projection de cinéma, de décodeurs, d'encodeurs, de décors de théâtre et leurs accessoires ; organisation de concours, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation de loteries, de concours avec remise de prix ; montage de programmes, d'émissions ; enregistrement (filmage) sur bande vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturel ou éducatif ; réservation de places de spectacle ; rédaction de scénarios ; services de traduction ; service d'enregistrement de sons (studio d'enregistrement), service d'enregistrement d'images (filmages) ; services de reporters ; services photographiques, à savoir prises de vues photographiques, reportages photographiques.

Hébergement de sites (Internet) ; programmation pour appareils et instruments électroniques, pour ordinateurs, pour systèmes téléinformatiques et télématiques, pour équipements multimédias, programmation de matériels multimédias ; services de location d'appareils et d'instruments informatiques, de téléinformatique et de télématique, à savoir : ordinateurs, logiciels informatiques, de scanneur, de graveurs, d'imprimantes, de périphériques d'imprimantes ; conception (élaboration) de sites sur des réseaux informatiques mondiaux.