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Marques déposées par la société BOLLORE TECHNOLOGIES
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PROCASE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROCASE
BOLLORE TECHNOLOGIES

Numéro de dépôt :
93483317
Date de dépôt :
13/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/09/2003

Présentation de la marque PROCASE

Déposée le 13 septembre 1993 par la société BOLLORE TECHNOLOGIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROCASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-43 du 29 octobre 1993.

Le déposant est la société BOLLORE TECHNOLOGIES domicilié(e) ODET, 29500 ERGUE-GABERIC - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 827 900 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER - France.

La marque PROCASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93483317.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROCASE est expirée depuis le 13 septembre 2003.

BOLLORE TECHNOLOGIES a également déposé les autres marques suivantes : LES DERNIERES CARTOUCHES , (Marque figurative) , LABORATOIRE BOLLORE TECHNOLOGIES , BOLOR , JOB TRIBAL , ZOULOU , BT BOLLORE TECHNOLOGIES , ELEPHANT , PROPHOT , PROBAR


BOLLORE TECHNOLOGIES - ODET, 29500 ERGUE-GABERIC - France - SIREN 304827900


CABINET HERRBURGER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-09

Publication - Publication le 29 oct. 1993 au BOPI 1993-43

- Produits en matière plastique mi-ouvrés. - Textile non tissés. - Vêtements

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.