BOLLORE MEDIA, société anonyme à conseil d'administration
Numéro de dépôt :
3727127
Date de dépôt :
02/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/04/2020
Présentation de la marque QUARTIER GENERAL
Déposée le 2 avril 2010 par la Société Anonyme (SA) BOLLORE MEDIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « QUARTIER GENERAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-18 du 7 mai 2010.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOLLORE MEDIA domicilié(e) 31/32 Quai de Dion Bouton - 92800 - PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 384 234 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS domicilié(e) 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France.
La marque QUARTIER GENERAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3727127.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BOLLORE MEDIA, société anonyme à conseil d'administration - 31/32 Quai de Dion Bouton - 92800 - PUTEAUX - France - SIREN 501384234
ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS - 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18
Enregistrement sans modification - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35
Inscription le 18 mars 2013 - Transmission totale de propriété n°596815 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-03-18
Inscription le 30 décembre 2013 - Transmission totale de propriété n°615398 - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2013-12-30
Inscription le 31 mai 2017 - Changement de nom, de dénomination n°708137 - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-05-31
Logiciels notamment logiciels pour le traitement de l'information, logiciels de jeux, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le stockage, le traitement du son ou des images ; téléphones, téléphones mobiles ; assistant personnel (ordinateur), ordinateurs, ordinateurs portables, lecteur MP3 ; appareils de télécommunication, téléviseurs, magnétoscopes, lecteur de vidéo disques ; antennes ; paraboles ; décodeurs ; écrans vidéos ; cassettes audio et vidéo ; disques compacts, disques vidéos, Cédéroms, disques optiques et numériques, disquettes ; tapis de souris ; lunettes de soleil, étuis à lunettes.
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; cahiers, albums, chemises pour documents, classeurs ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures, journaux, périodiques, livres, manuels, revues, catalogues, magazines, publications, photographies, tracts, prospectus, calendriers, autocollants ; supports en papier ou en carton pour photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, pochettes ; sacs en papier pour l'emballage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés.
Jeux, jouets, jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; jeux automatiques (machines) à prépaiement ; cartes à jouer ; plateau de jeux ; poupées, peluches, figurines (jouets), marionnettes ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis.
Publicité ; publicité par correspondance, publicité radiophonique et télévisée ; diffusion d'annonces publicitaires et de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés) ; parrainage publicitaire ; agence publicitaire, service de location d'espaces publicitaires ; services de saisie et de traitement de données, location de fichiers informatiques ; organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.
Communication radiophoniques, audiovisuelle, par télévision, par terminaux d'ordinateur ; télédiffusion ; transmission, traitement et diffusion de données et d'informations par moyens électroniques, informatiques, par câble, par radio, par télévision, par rayon laser, par satellite, par réseau numérique terrestre ; communication (transmission) d'informations par voies télématiques ; transmission d'images assistées par ordinateur, transmission de sons ; émissions télévisées, diffusion et transmission de programmes notamment par radio, télévision, vidéogrammes, réseaux informatiques, câble, voie hertzienne, satellites, câble, par réseau numérique terrestre ; services de fournitures de temps d'accès à des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, télévisés ; services de transmission de données, de sons ou d'images, de contenu multimédia par téléchargement.
Divertissement ; éducation ; formation ; divertissements télévisés et radiophoniques ; information en matière de divertissement, d'éducation ; divertissements radiophoniques et/ou par télévision et/ou par réseau de communication mondiale ; information dans le domaine des divertissements multimédias, des services de vidéo à la demande ; production et publication de divertissements multimédias téléchargeables ; production et publication de divertissements destinés aux téléphones mobiles et cellulaires ; activités sportives et culturelles ; agence pour artistes ; publication électronique de périodiques en ligne ; production et distribution de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de vidéogrammes, de phonogrammes. Organisation de concours, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation de jeux en réseau ; organisation de loteries, de concours avec remise de prix ; montage de programmes, d'émissions ; enregistrement (filmage) sur bande vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturel ou éducatif ; réservation de places de spectacle ; service d'enregistrement de sons (studio d'enregistrement), service d'enregistrement d'images (filmages).
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