Marque renouvelée - Marque en non vigueur

R SERVICE MAISON
BOLLORE - ENERGIE

Numéro de dépôt :
1383693
Date de dépôt :
10/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/12/2006
R SERVICE MAISON de BOLLORE - ENERGIE

Présentation de la marque R SERVICE MAISON

Déposée le 10 décembre 1986 par la société BOLLORE - ENERGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « R SERVICE MAISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société BOLLORE - ENERGIE domicilié(e) ODET ERGUE-GABERIC, 29000 QUIMPER (dossier no 2077872) - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 827 900 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) (dossier no 2077872) - France.

La marque R SERVICE MAISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1383693.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque R SERVICE MAISON est expirée depuis le 10 décembre 2006.

BOLLORE - ENERGIE a également déposé les autres marques suivantes : CHAUFFAGE CONFORT , RHIN-RHONE , LCN SPECIAL , LCN ECO , BE 21 , GN AIR , STYX , LCN TOP , R CARTE CONFORT , CARTE CONFORT MAGAZINE


BOLLORE - ENERGIE - ODET ERGUE-GABERIC, 29000 QUIMPER (dossier no 2077872) - France - SIREN 304827900


CABINET HERRBURGER - (dossier no 2077872) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-20

Renouvellement sans limitation le 31 octobre 1996 n°2077872 - Publication au BOPI 1996-10-31

Inscription le 18 avril 2006 - Changement de dénomination n°432219 - Publication au BOPI 2006-04-18

Inscription le 29 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°432218 - Publication au BOPI 2006-03-29

Inscription le 8 janvier 1992 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°59050 - Publication au BOPI 1992-01-08

Inscription - Transmission de propriété n°45213 - Publication au BOPI

Produits chimiques pour l'horticulture.Préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois.Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser.Huiles et graisses industrielles (autres que les huiles et les graisses comestibles et les huiles essentielles), lubrifiants, compositions combustibles.Installation d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Papier et articles en papier, carton et articles en carton.Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques;monuments non métalliques.Produits agricoles et horticoles. Traitement des matériaux.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.