Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FIOUL B.E
BOLLORE ENERGIE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93465291
Date de dépôt :
22/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/04/2023

Présentation de la marque FIOUL B.E

Déposée le 22 avril 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOLLORE ENERGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FIOUL B.E » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-22 du 4 juin 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BOLLORE ENERGIE domicilié(e) ODET - 29500 - ERGUE-GABERIC - France et immatriculée sous le numéro RCS 601 251 614 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque FIOUL B.E a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93465291.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FIOUL B.E est expirée depuis le 22 avril 2023.

BOLLORE ENERGIE a également déposé les autres marques suivantes : CHAUFFAGE CONFORT , RHIN-RHONE , LCN SPECIAL , LCN ECO , BE 21 , GN AIR , STYX , LCN TOP , R CARTE CONFORT , CARTE CONFORT MAGAZINE


BOLLORE ENERGIE, Société par actions simplifiée - ODET - 29500 - ERGUE-GABERIC - France - SIREN 601251614


CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-39

Inscription le 29 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°432218 - Publication au BOPI 2006-03-29

Inscription le 18 avril 2006 - Changement de dénomination n°432219 - Publication au BOPI 2006-04-18

Renouvellement sans limitation le 13 mars 2003 n°2238537 - Publication au BOPI 2003-03-13

Publication - Publication le 4 juin 1993 au BOPI 1993-22

Renouvellement sans limitation le 3 janvier 2013 n°2517740 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-01-03

- Fioul