Dépôt Rouen Petit-Couronne
Présentation de la marque Dépôt Rouen Petit-Couronne
Déposée le 28 mai 2015 par la Société Anonyme (SA) Bolloré Energie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Dépôt Rouen Petit-Couronne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-25 du 19 juin 2015.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Dépôt Rouen Petit-Couronne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4183973.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Dépôt Rouen Petit-Couronne arrivera à expiration en date du 28 mai 2025.
Bolloré Energie a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-25
Enregistrement avec modification - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02
Inscription le 7 août 2017 - Changement de nom, de dénomination n°705906 - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-08-07
Inscription le 10 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°709394 - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-10-10