Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"ROYAL SAINT LOUIS" DE CHARLES LESPAULT
Mr BOLLEAU Jean-Claude

Numéro de dépôt :
94539738
Date de dépôt :
05/10/1994
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/10/2004

Présentation de la marque "ROYAL SAINT LOUIS" DE CHARLES LESPAULT

Déposée le 5 octobre 1994 par monsieur BOLLEAU Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « "ROYAL SAINT LOUIS" DE CHARLES LESPAULT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-46 du 18 novembre 1994.

Le déposant est monsieur BOLLEAU Jean-Claude domicilié(e) 84, Quai des Chartrons, 33300 BORDEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOLLEAU Jean-Claude - France.

La marque "ROYAL SAINT LOUIS" DE CHARLES LESPAULT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94539738.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "ROYAL SAINT LOUIS" DE CHARLES LESPAULT est expirée depuis le 5 octobre 2004.

BOLLEAU Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LESPAULT-MARTILLAC , CHARLES LESPAULT , ICE COGNAC BY John Ice , LESPAULT , KAOKA , "ICE - COGNAC" DE JOHN ICE


Mr BOLLEAU Jean-Claude - 84, Quai des Chartrons, 33300 BORDEAUX - France


BOLLEAU Jean-Claude - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-11

Publication - Publication le 18 nov. 1994 au BOPI 1994-46

- PARFUMERIE - Huiles essentielles - Produits issus du CACAO: chocolat - COGNAC

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.