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Marques déposées par BOLLE Daniel
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COMBUSTION - ENVIRONNEMENT - ENGINEERING
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMBUSTION - ENVIRONNEMENT - ENGINEERING
BOLLE Daniel
ROUSSEAU Louis

Numéro de dépôt :
1752493
Date de dépôt :
05/06/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/06/1999

Présentation de la marque COMBUSTION - ENVIRONNEMENT - ENGINEERING

Déposée le 5 juin 1989 par BOLLE Daniel et ROUSSEAU Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COMBUSTION - ENVIRONNEMENT - ENGINEERING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont BOLLE Daniel domicilié(e) 17 rue J. Elysée Dupuy 69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR, - France et ROUSSEAU Louis domicilié(e) 644 quai Pierre Dupont 69270 ROCHETAILLEE SUR SAONE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOLLE Daniel 17 rue J. Elysée Dupuy 69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR, ROUSSEAU Louis 644 quai Pierre Dupont 69270 ROCHETAILLEE SUR SAONE - France.

La marque COMBUSTION - ENVIRONNEMENT - ENGINEERING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1752493.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMBUSTION - ENVIRONNEMENT - ENGINEERING est expirée depuis le 5 juin 1999.


BOLLE Daniel - 17 rue J. Elysée Dupuy 69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR, - France

ROUSSEAU Louis - 644 quai Pierre Dupont 69270 ROCHETAILLEE SUR SAONE - France


BOLLE Daniel 17 rue J. Elysée Dupuy 69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR, ROUSSEAU Louis 644 quai Pierre Dupont 69270 ROCHETAILLEE SUR SAONE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-03

Installations d'équipements destinés à traiter les déchets, résidus et rejets polluants ou non solides, liquides ou gazeux des industries et des établissements publics ou para publics.