Déposée le 21 avril 2010 par BOLLACK ROMAIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COSMOPOLEAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-21 du 28 mai 2010.
Le déposant est BOLLACK ROMAIN domicilié(e) 88 BIS RUE MICHEL-ANGE - 75016 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOLLACK ROMAIN domicilié(e) 88 BIS RUE MICHEL-ANGE - 75016 - PARIS - France.
La marque COSMOPOLEAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3732016.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COSMOPOLEAT est expirée depuis le 21 avril 2020.
BOLLACK ROMAIN - 88 BIS RUE MICHEL-ANGE - 75016 - PARIS - France
BOLLACK ROMAIN - 88 BIS RUE MICHEL-ANGE - 75016 - PARIS - France
Publication - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21
Enregistrement avec modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37
Inscription le 8 novembre 2010 - Retrait partiel n°535125 - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-11-08
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; miel, sirop de mélasse ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; aliments pour les animaux ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;
Services d'importation et d'exportation ; courtage commercial ; vente au détail, en gros et en ligne de produits oléagineux, de chocolats et de charcuterie ; présentations de produits sur tous moyens de communication pour la vente au détail et en gros, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), conseil en organisation et direction des affaires, tous les services précités concernant exclusivement des produits alimentaires. ;
Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.
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