Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PALARTIC
BOLINCHES Pierre

Numéro de dépôt :
1736094
Date de dépôt :
20/04/1988
Lieu de dépôt :
CHALON S/SAONE
Date d'expiration :
20/04/1998

Présentation de la marque PALARTIC

Déposée le 20 avril 1988 par BOLINCHES Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHALON S/SAONE), la marque française « PALARTIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BOLINCHES Pierre, domicilié(e) 4 Rue Lacaille d'Esse à 71100 CHALON S/SAONE - France.

La marque PALARTIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1736094.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PALARTIC est expirée depuis le 20 avril 1998.

BOLINCHES Pierre a également déposé les autres marques suivantes : PALARCTIC , PALARTIC


BOLINCHES Pierre - 4 Rue Lacaille d'Esse à 71100 CHALON S/SAONE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-15

Pales articulées pour la propulsion manuelle des embarcations le sport et la natation

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].