Présentation de la marque bioterre paysan cuisinier / traiteur
Déposée le 28 octobre 2015 par monsieur bolanos françois
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « bioterre paysan cuisinier / traiteur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-47 du 20 novembre 2015.
Le déposant est monsieur bolanos françois domicilié(e) les fosses - 72130 - ST GEORGES LE GAULTIER - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. bolanos françois domicilié(e) les fosses - 72130 - ST GEORGES LE GAULTIER - France.
La marque bioterre paysan cuisinier / traiteur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4221372.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque bioterre paysan cuisinier / traiteur arrivera à expiration en date du 28 octobre 2025.
M. bolanos françois - les fosses - 72130 - ST GEORGES LE GAULTIER - France
M. bolanos françois - les fosses - 72130 - ST GEORGES LE GAULTIER - France
Publication - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47
Enregistrement avec modification - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine : tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Fruits et légumes frais ; produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages : tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool : tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
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