Marque expirée - Marque en non vigueur

BOL PACK 2000
BOL-FM INTERNATIONAL

Numéro de dépôt :
97702272
Date de dépôt :
29/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/10/2017

Présentation de la marque BOL PACK 2000

Déposée le 29 octobre 1997 par la société BOL-FM INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BOL PACK 2000 »

Le déposant est la société BOL-FM INTERNATIONAL domicilié(e) Z.I, Rue du Clos Reine,78410 AUBERGENVILLE (dossier no 2343192) - 78410 - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 206 286 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD domicilié(e) 35 rue de la Paroisse, B.P. 513,78005 VERSAILLES CEDEX (dossier no 2343192) - 78005 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BOL PACK 2000 est expirée depuis le 29 octobre 2017.

BOL-FM INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : BOL POKET , FD


BOL-FM INTERNATIONAL - Z.I, Rue du Clos Reine,78410 AUBERGENVILLE (dossier no 2343192) - 78410 - France - SIREN 404206286


CABINET MOUTARD - 35 rue de la Paroisse, B.P. 513,78005 VERSAILLES CEDEX (dossier no 2343192) - 78005 - France


Renouvellement sans limitation le 17 juin 2007 n°2343192 - Publication au BOPI 2007-06-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-15

Publication - Publication le 5 déc. 1997 au BOPI 1997-49

Inscription le 21 mai 2013 - Transmission totale de propriété n°601211 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-05-21

Récipient d'emballage et emballage en matière métallique. Quincaillerie en matière métallique à savoir visserie, rondelles, capuchons, chevilles, éléments de fixation. Emballage en carton ou en papier; matières plastiques pour l'emballage. Emballage en caoutchouc ou en matières plastiques. Quincaillerie en matière plastique à savoir rondelles, éléments de fixation. Récipient d'emballage et emballage en matières plastiques. Quincaillerie en matière plastique à savoir visserie, chevilles, éléments de fixation

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.