Marque enregistrée - Marque en non vigueur
"7ème CIEL"
Numéro de dépôt :
1315298
Date de dépôt :
08/07/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/07/1995
Présentation de la marque "7ème CIEL"
Déposée le 8 juillet 1985 par BOIZOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "7ème CIEL" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque "7ème CIEL" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1315298.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "7ème CIEL" est expirée depuis le 8 juillet 1995.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-51